Délai de carence
Assurance chat et délai de carence : ce qu'il faut vraiment savoir.
Beaucoup de propriétaires cherchent une assurance chat « sans carence » ou « à effet immédiat ». Nous préférons être clairs : nos 5 formules, assurées par L'ÉQUITÉ, comportent des délais de carence, et le contrat ne prend jamais effet le jour même.
Voici pourquoi ces délais existent, leur durée exacte, la règle qui s'applique si un problème survient pendant ce délai, et la façon la plus simple de s'y préparer : assurer votre chat avant son premier souci de santé.
Assupets (UTIK CALL, courtier ORIAS 23000058) propose les contrats d'un seul assureur, L'ÉQUITÉ, et ne fonde pas son conseil sur une analyse impartiale du marché.
Pourquoi les délais de carence existent
Un délai de carence est une période, comptée à partir de la date d'effet du contrat, pendant laquelle certaines garanties ne s'appliquent pas encore. Il évite qu'une assurance soit souscrite au moment où un problème de santé est déjà en train d'apparaître.
C'est ce qui permet de mutualiser le risque entre tous les assurés : les cotisations financent des soins imprévus, pas des frais déjà prévisibles au moment de la souscription.
Nos délais de carence exacts
Ils sont identiques pour les 5 formules et courent à compter de la date d'effet :
- 2 jours pour les frais de soins et frais chirurgicaux suite à un accident, ainsi que pour le forfait prévention.
- 45 jours pour les frais de soins et frais chirurgicaux suite à une maladie.
- 180 jours pour la chirurgie des ruptures de ligaments croisés quelle qu'en soit la cause, et pour la chirurgie liée aux problèmes des glandes lacrymales et des paupières.
- Toute pathologie ou tout accident qui se manifeste pendant un délai de carence est exclu pendant toute la durée du contrat, y compris ses suites et conséquences.
La clause d'exclusion définitive
Toute pathologie ou tout accident qui se manifeste pendant un délai de carence est exclu pendant toute la durée du contrat, y compris ses suites et conséquences.
Exemple : si votre chat présente les premiers signes d'une maladie 20 jours après la date d'effet, cette maladie s'est manifestée pendant la carence maladie. Elle restera exclue, ainsi que ses suites, pour toute la durée du contrat, même après la fin du délai.
Date d'effet : jamais immédiate
La date d'effet est fixée au 1er du mois suivant ou au 1er d'un mois choisi, au plus tard M+2 : jamais dans le mois en cours.
Les délais de carence commencent à cette date d'effet, pas au jour de la signature. Entre la signature et la date d'effet, votre chat n'est pas encore couvert.
Vous disposez de 14 jours de rétractation. Le contrat se résilie à l'échéance annuelle avec un préavis de 2 mois ; la loi Hamon ne s'applique pas. La cotisation est révisable à chaque échéance.
Le cas du forfait prévention
Les formules Confort et Confort+ comprennent un forfait prévention de 40 €/an. Sa carence est de 2 jours, comme pour l'accident. Les formules Accident, Éco et Éco+ n'ont pas de forfait prévention.
Notre conseil : assurer avant le premier souci
- Souscrire quand votre chat est en bonne santé : tout accident ou maladie constaté avant la souscription est exclu (antériorité).
- Anticiper une adoption : la date d'effet est au plus tôt le 1er du mois suivant.
- Garder les vaccins à jour : les maladies évitables par un vaccin à jour sont exclues.
- Lire l'IPID et la notice, fournis avant la souscription.
Les formules concernées
Les délais de carence s'appliquent de la même façon à chacune des 5 formules :
| Formule | Couvre | Remboursement | Plafond | Franchise | Prévention |
|---|---|---|---|---|---|
| Accident | Accident seul | 100 % | 1000 €/an | aucune | — |
| Éco | Accident et maladie | 50 % | 900 €/an | 35 €/an | — |
| Éco+ | Accident et maladie | 50 % | 900 €/an | 10 €/an | — |
| Confort | Accident et maladie | 75 % | 1400 €/an | 60 €/an | 40 €/an |
| Confort+ | Accident et maladie | 75 % | 1400 €/an | 25 €/an | 40 €/an |
La franchise se déduit une seule fois par année d'assurance, quel que soit le nombre de sinistres, et ne s'applique pas au forfait prévention.
Questions fréquentes
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